Règlement Intérieur
Avenir Sabre Bourges

Article 1.               Préambule

Conformément aux dispositions prévues dans les statuts de l’association Avenir Sabre Bourges (ASB, ci-dessous également appelé « l’association » ou « le club »), le présent règlement intérieur complète et précise lesdits statuts. Aucune de ses dispositions ne peut être contraire à ces derniers.

L’adhésion à l’Avenir Sabre Bourges, association loi 1901, implique l’acceptation et le respect des différents articles du règlement intérieur.

Ce règlement devra être lu et accepté par toutes les personnes, licenciées ou non, tireurs, maître d’armes, dirigeants, arbitres, parents des membres mineurs, etc. qui fréquentent les locaux de l’ASB.

En cas de modification, les modifications seront discutées et votées en Comité Directeur. Le nouveau règlement sera alors communiqué aux adhérents.

Article 2.           Adhésion

Les membres du club, tireurs, dirigeants, arbitres, maitres d’armes doivent être adhérents pour la saison sportive en cours.

Le dossier d’adhésion devra être renvoyé au Secrétaire du club, en version papier ou électronique. Il comporte :

●     Une fiche de renseignement ;

●     Un questionnaire de santé QS Sport, ou un certificat médical ;

●     Le règlement de la cotisation annuelle ;

●     Le présent règlement lu et approuvé par les tireurs et s’ils sont mineurs par leurs représentants légaux.

Le renouvellement de l’adhésion se fait de manière annuelle. Ce renouvellement nécessite l’accord tant de l’adhérent que de l’association qui, en vertu de la liberté contractuelle, se réserve le droit de refuser cette réinscription sans avoir à en préciser le motif.

L’association prévoit plusieurs statuts :

●     Membre bénévole : il est adhérent au club, mais ne possède pas de licence. Il peut donc entrer dans les locaux du club mais ne peut pas accéder aux pistes ou tirer.

●     Membre tireur : il est adhérent et pratique l’escrime dans le cadre d'entraînements, stages et compétitions. Il peut être également membre dirigeant sans inscription supplémentaire.

●     Membre tireur extérieur : il est adhérent à l’association et possède une licence associée au club de l’ASB, mais s’entraine dans un autre club. Il peut représenter le club à des compétitions.

●     Membre dirigeant : il possède un statut renforcé par rapport à un membre bénévole, notamment sur l’aspect de l’assurance. Il est amené à participer à la vie du club, que ce soit en candidatant sur un des postes du bureau, du comité directeur, ou à l’un des postes au Conseil Départemental d’Escrime du Cher ou au Comité Régional d’Escrime de la Région Centre Val de Loire.

●     Membre du bureau : le bureau est composé d’un Président, éventuellement d’un Vice-Président, d’un Secrétaire (et éventuellement d’un Secrétaire Adjoint), d’un Trésorier (et éventuellement d’un Trésorier Adjoint), ainsi que d’un Directeur Technique (parmi le.s maitre.s d’armes). Ils sont également membres dirigeants et membres par défaut du Comité Directeur.

●     Membre maitre d’armes : il est titulaire de la licence d’enseignant FFE et d’un diplôme professionnel DEJEPS. Il est chargé notamment de l’entrainement des tireurs, de leur accompagnement en compétition, du développement de leur parcours en arbitrage, et du respect des règlements sportifs. Il est également chargé du développement de la structure, selon le projet associatif fixé par le comité directeur. L’un des maîtres d’armes du club est directeur technique.

Article 3.           Cotisation, licence, assurance

Le club étant affilié à la Fédération Française d’Escrime, les frais d’adhésion demandés lors de l’inscription couvrent : la cotisation au club, la licence fédérale et la part associée au Comité Régional Centre Val de Loire et au Comité Départemental d’Escrime du Cher.

Des facilités de paiement sont proposées.

Le montant des frais de cotisation au club est voté chaque année lors d’une assemblée générale. Cette cotisation est obligatoire pour pouvoir accéder aux locaux de l’association Avenir Sabre Bourges. Il est également prévu un tarif dégressif dès que plusieurs membres d’une même famille sont adhérents.

La licence est obligatoire pour pratiquer l'escrime dans une salle d'armes et en compétition. Cette licence fédérale est valable du 1er septembre au 31 août de l’année scolaire en cours. Obligatoire, elle est due dès l'inscription. En cas d'inscription en cours d'année, la licence reste obligatoire. Son montant est fixe et non négociable, elle ne pourra en aucun cas être remboursée. Elle est reversée en totalité aux instances départementales, régionales et nationales.

La licence fédérale inclut l’assurance des pratiquants sous réserve :

·         Soit d’un certificat médical valide affirmant l’absence de non contre-indication de la pratique de l’escrime, y compris en compétition,

·         Soit par la réponse par la négative à toutes les questions du questionnaire de santé QS-SPORT.

Les membres devront détenir une assurance personnelle qui couvre les trajets et les activités sportives.

En cas d’accident, pour les mineurs, sauf urgence vitale immédiate, le responsable du cours a l’obligation de joindre le responsable légal par tout moyen à sa disposition (appel de l’ensemble des numéros communiqués par les responsables légaux).

Il a par défaut l’entière délégation des parents d’enfants mineurs pour prendre les décisions qui lui paraissent appropriées en cas d’urgence vitale (gestes de premiers secours, appel d’un service de secours). En cas de refus par les parents de cette délégation, refus signalé aux dirigeants sur la case prévue à cet effet sur la fiche d’inscription, les parents d’enfants mineurs s’engagent à être présents à tout entrainement et compétition. Cela nécessite qu’ils prennent une adhésion leur permettant l’accès aux locaux pendant les entrainements.

Les frais engagés ne sont pas imputables au club.

Il est demandé aux parents de préciser au maître d’armes les problèmes de santé ou situations particulières que pourraient rencontrer leur enfant. Celui-ci pourra alors décider en accord avec les parents d’un plan d’accueil personnalisé à mettre en place. L’association se réserve le droit d’émettre des réserves concernant la présence de l’enfant en fonction de la gravité du problème.

La cotisation et les frais éventuels sont dus lors de l'inscription, pour la saison en cours et ne peuvent donner lieu à aucun remboursement, notamment en cas d’abandon en cours de saison, sauf dans certains cas de force majeure qui devront alors être constatés et validés par le Comité Directeur du club. Dans ce cas de force majeure, le remboursement du montant de la cotisation se fera au prorata des mois restants, excluant le coût de la licence, de l'assurance et de l'affiliation à la Fédération Française d'Escrime qui ne pourront en aucun cas être remboursés.

Article 4.           Tenue et matériel

Pour des raisons de sécurité, la pratique de l’escrime ne peut se faire que dans une tenue et avec un matériel réglementaire conforme aux exigences de la Fédération Française d’Escrime.

La tenue est composée de :

●     Un pantalon

●     Une sous-cuirasse

●     Une veste

●     Une cuirasse électrique pour les compétitions

●     Un masque double attache

●      Un gant d'entraînement et/ou gant électrique pour les compétitions

●     Un bustier pour les femmes (obligatoire pour les M13 et +)

●     Des chaussettes hautes

●     Des chaussures de sport adaptées au sport en gymnase

Le matériel est composé de :

●     1 sabre électrique équipé de lame associée à la catégorie d’âge ;

●     Fil de corps, fil de masque ;

Le bon état de la tenue et du matériel sont de la responsabilité du tireur. Le maître d’armes pourra refuser l’accès à l'entraînement à un tireur qui n’aurait pas une tenue complète ou une tenue dans un état dégradé. En compétition, la rupture d’une lame, le non fonctionnement des fils de corps ou de masque entraînera des pénalités ou une disqualification, il est de la responsabilité des tireurs et de leurs parents s’ils sont mineurs d’en avoir plusieurs. De manière générale, l’ASB conseille d’avoir le matériel (sabre et fils) en double (avec un caractère obligatoire pour les compétiteurs).

Que ce soit en stage, en entraînement ou en compétition, la casse de lame, de fil de corps ou de masque, la dégradation involontaire d’une tenue lors d’un assaut ne pourra entraîner aucun dédommagement de la part du club. Le remplacement du matériel endommagé sera de la responsabilité des parents.

L’association ASB n’est pas responsable des vols ou perte de matériel ou de tenue dans les vestiaires, la salle d’armes ainsi que sur les lieux de stage ou de compétition. Il est conseillé à chaque adhérent de marquer son matériel à son nom.

Le club n’organise pas de location de matériel. Le matériel et les tenues appartiennent au tireur ou à ses responsables qui ont libre choix du fournisseur chez qui se les procurer.

Le club pourra organiser une revente du matériel en interne entre ses adhérents, ou une commande groupée. Tout défaut dans le matériel qui n’aurait pas été détecté par l’acheteur au moment de l’achat ne sera pas imputable financièrement au club.

Article 5.           Prêt de matériel

Le club n’organise pas de location de matériel. Il dispose tout de même d’une réserve de quelques tenues et de matériel qui pourront être proposées, dans la mesure du possible, aux tireurs qui en auraient besoin ponctuellement, par exemple lors de séances d’initiation. Le matériel prêté devra être rendu au maître d’armes avant la séance d'entraînement suivante.

Article 6.           Entrainements

L’adhérent s’engage à faire preuve de ponctualité et d’assiduité : respecter les horaires, le programme d’entraînement annuel, la progression pédagogique…

Les entraînements ont lieu pour la saison 24/25 dans une enceinte scolaire, civile ou militaire. A ce titre, les parents, amis, etc. ne sont pas autorisés à accéder aux locaux, sauf s’ils sont également adhérents. Les responsables du club et/ou le maître d’armes seront disponibles aux intercours.

Les parents pourront accompagner leur enfant et venir le chercher à l’entrée de la salle au début et à la fin des cours. Les parents ne doivent pas laisser leur.s enfant.s seul.s tant qu’un membre du club n’est pas venu les accueillir pour leur ouvrir l’accès à la salle.

En cas d’absence ponctuelle, l’adhérent ou son responsable légal devra prévenir de son absence le maître d’armes par message téléphonique ou email.

Dans la mesure du possible, des temps réguliers de rencontres entre les adhérents seront organisés, par exemple le dernier vendredi avant chaque vacance scolaire, sous la forme de moment convivial, d’entraînement ouvert aux familles par exemple.

Article 7.           Compétitions

Participation et frais associés

Le calendrier des compétitions est communiqué aux membres de l’association par email de la part du secrétaire de l’association.

Les frais de compétition comportent : l’engagement à la compétition, les nuitées, les repas, le transport.

Afin de faciliter l’organisation du déplacement en compétition, le club peut proposer une solution de transport et un hébergement avec demi-pension. Dans ce cas, le compétiteur devra s’acquitter d’un forfait dont le montant sera voté en Comité Directeur et présenté en Assemblée Générale.

Dans le cas où le compétiteur souhaite se rendre à une compétition par ses propres moyens, l’intégralité des frais sont à la charge du participant ou de son responsable légal s’il est mineur.

L’inscription sur l’extranet de la FFE est close le mercredi soir à minuit pour une compétition le week-end suivant. Aussi, il est demandé aux compétiteurs de faire savoir leur participation dans le respect des modalités communiquées par le club par email par l’intermédiaire de son Secrétaire. Tout tireur qui ne respectera pas ces modalités pourra ne pas être inscrit. Les frais d’engagement versés ne pourront pas être remboursés par le club.

Les frais d’engagement sont à la charge des tireurs, sauf pour les compétitions par équipe, pour lesquelles l’engagement est réglé par le club. Ne pourront participer aux compétitions que les tireurs ayant réglé les frais d’engagement avant le début de la compétition.

L’accès aux compétitions est établi par le maître d’armes en fonction de l’envie, de l’état de forme, du niveau technique de l’escrimeur et de ses objectifs sportifs, sous réserve du respect du règlement.

Les familles présentes à une compétition pour encourager leur enfant seront priées de faire preuve de discrétion. Par mesure de sécurité, elles s’engagent à ne pas accéder au plateau d’évolution des compétiteurs et à respecter les consignes données par les organisateurs. La famille devra s’acquitter d’un dédommagement financier sur des sujets qui engagent financièrement le club, dans le cas où leur enfant ou elle-même est responsable : dégradation, perte, casse, absence non justifiée à une compétition…

Le maître d’armes s’efforcera d’être présent sur un maximum de compétitions impliquant des tireurs du club mais sa présence ne peut être garantie en raison de la multiplicité des compétitions sur un même week-end. Les compétitions nationales seront privilégiées aux compétitions régionales ou départementales, sous réserve de situations particulières qui seront discutées en comité directeur.

Indemnisation des frais des arbitres du club

La présence d’un arbitre est obligatoire dès lors que 4 tireurs ou plus sont engagés sur la compétition.

Dans ce cadre, les frais relatifs à une compétition nationale seront intégralement pris en charge par le club. Pour une compétition régionale ou départementale, les arbitres seront invités à privilégier le covoiturage et la solution de couchage commune avec les autres tireurs présents et proposée par le club, afin de ne pas avoir à régler de frais de déplacement ou de nuitée. Ils ne seront pas défrayés s’ils choisissent d’y aller par leurs propres moyens.

Un arbitre qui participerait à titre individuel à une compétition comme arbitre (sans déplacement de tireur) ne pourra prétendre à la prise en charge financière par le club.

Les frais de déplacements des arbitres également engagés comme tireurs lors de la compétition seront à leur charge.

Dans le cadre d’un week-end de compétition, s’ils ne sont tireurs que sur une journée, les frais de déplacements seront pour moitié à leur charge et pour moitié à la charge des tireurs arbitrés ou coachés lors du week-end. L’hébergement est réparti au prorata entre les compétiteurs participants et le club.

Le club ne dispose pas de véhicule en son nom propre. Il pourra néanmoins proposer aux participants l’organisation d’un covoiturage en fonction des véhicules disponibles ainsi qu’un logement pour les nuitées. Les modalités de remboursement des frais avancés par le club seront votées en assemblée générale et communiquées aux adhérents.

Indemnisation des frais des maitres d’armes du club

La cotisation et la licence des maitres d’armes sont prises en charge par le club.

Les frais de déplacement, de nuitée et de restauration (dans la limite de 20€ par repas) des maitres d’armes accompagnant des tireurs du club engagés en compétition sont intégralement à la charge du club, y compris si les maitres d’armes sont également inscrits comme tireurs lors d’une journée de compétition.

Article 8.           Arbitrage

Tout compétiteur s’engage à suivre à compter de la lame verte une formation à l’arbitrage et à passer ses diplômes. Il est tenu de participer, selon ses disponibilités, aux compétitions des plus jeunes pour arbitrer, comme ses aînés ont fait pour lui.

A partir de la 3ème tentative, le candidat à l’arbitrage ne pourra pas prétendre à être rémunéré par le club.

Article 9.           Responsabilités du club

L’ASB s’engage à :

·         Mettre à disposition des tireurs les prestations d’un maitre d’armes qualifié ;

·         Informer sur le calendrier des compétitions ;

·         Communiquer et respecter la répartition horaire des créneaux d’entrainement ;

·         Communiquer au plus tôt les annulations éventuelles de séances d’entrainement ;

·         Respecter le Règlement Général relatif à la Protection des Données.

Club promouvant l’esprit de l’escrime de compétition dans un cadre familial, le club veillera à faire en sorte que tout tireur puisse progresser et s’épanouir dans ce sport.

Article 10.           Valeurs du club

Le club ASB repose sur quatre valeurs : Bienveillance, Solidarité, Discipline et Dépassement de Soi.

Le club est aussi soucieux d’être un club inclusif.

En tant que club sportif, l’Avenir Sabre Bourges tient à garantir la neutralité politique, idéologique et confessionnelle. Toutes sortes de discrimination, liées au genre, à l’âge, à l’origine sociale ou géographique, à la religion, etc. seront fermement combattues.

De même, le club n’autorise pas la consommation d’alcool ou autre produit stupéfiant à l’intérieur des locaux.

L’adhérent, ainsi que ses responsables légaux si l’adhérent est mineur, s’engage à représenter dignement l’association ASB et la commune de Bourges. Il doit le plus grand respect à l’ensemble des personnes rencontrées, qu’ils soient adhérents du club ou non. Il s’engage également à respecter l’ensemble des installations : gymnases, vestiaires, véhicules…

Il s’engage à respecter les valeurs de l’escrime :

●     Loyauté et fair-play ;

●     Maîtrise de soi et dépassement de soi ;

●     Rigueur ;

●     Autonomie ;

●     Respect, des autres, de leurs différences, en compétition comme à l'entraînement, qu’on soit acteur, membre du club ou juste parent, spectateur ; respect des règles, bannissement de la tricherie, en particulier du dopage ;

●     Solidarité et tolérance ;

●     Esprit d’équipe, quand on tire par équipe ou en individuel, dans la victoire comme dans la défaite ;

●     Exemplarité, dans la victoire comme dans la défaite, comme tireur, comme arbitre, comme maître d’armes ou comme dirigeant ;

●     Plaisir.

Article 11.       Discipline

Tout manquement relatif aux paragraphes précédents pourra se traduire par une action disciplinaire interne au club, sans se substituer à des poursuites judiciaires le cas échéant.

Le Conseil de Discipline est compétent pour sanctionner les manquements des membres aux statuts, au règlement intérieur, ou aux valeurs de l’escrime précisées dans l’Article 10.  Il est composé du Président ou de son représentant, du Directeur Technique ou de son représentant, ainsi que de deux membres du Comité Directeur. Il est constitué à la demande du Président lors d’un Comité Directeur, qui doit alors :

●     Caractériser les manquements constatés ;

●     Établir le ou les membres mis en cause ;

●     Choisir parmi ses membres les deux membres du Comité Directeur ;

●     Vérifier l’absence de liens de parenté entre les membres du conseil de discipline et le.s membre.s mis en cause ;

●     Si besoin, pourvoir au remplacement d’un membre du conseil de discipline.

Si la personne mise en cause est mineure, elle devra être assistée de son responsable légal.

La personne mise en cause peut choisir de se faire assister par un conseil, personne majeure qu’il aura désignée librement.

Le Président doit convoquer la personne concernée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au moins 8 jours avant en précisant les modalités d’accès à l’intégralité du dossier disciplinaire par le membre et/ou son conseil.

Le Conseil de Discipline procède à l’audition du membre mis en cause assisté par son responsable légal s’il est mineur et le cas échéant par son conseil.

En séance, le conseil de discipline entendra toute personne utile à la manifestation de la vérité et en dernier lieu la personne mise en cause.

A l’issue des auditions, le Conseil de Discipline se prononcera sur une éventuelle sanction adaptée à la nature des faits reprochés :

●     Avertissement

●     Blâme

●     Pénalités sportives

●     Suspension

●     Exclusion temporaire de l’association

●     Exclusion définitive de l’association

●     Exclusion définitive avec transmission à la Fédération Française d’Escrime.

Il rédigera ensuite un procès-verbal pour communiquer la décision. Ce procès-verbal sera communiqué à l’ensemble des adhérents par email en version anonymisée.

Article 12.       Communication

Les évènements relatifs à la vie du club ainsi que les compétitions concernant ses membres sont consultables sur le site internet du club, ainsi que sur les réseaux sociaux du club : Facebook, Instagram, Linkedin. Ils sont mis à jour régulièrement dans la mesure du possible.

Les nouvelles et annonces importantes sont transmises par courriel. Cela concerne en particulier les convocations aux assemblées générales, les formulaires d’adhésion, d’inscription en stage ou compétition. Pour une meilleure gestion des membres, la liste des adhérents et leurs coordonnées sont intégrées dans une base de données informatisée accessible uniquement aux dirigeants. Tout adhérent qui souhaiterait que ses données ne soient pas conservées dans ce cadre devra le signaler lors de son adhésion.

Une communauté WhatsApp est également disponible pour faciliter la transmission des événements courants. Cette plateforme de discussion a vocation de transmettre de façon plus réactive les informations liées au calendrier du club ou à faire participer les membres à la vie du club.

Pour tout message à caractère individuel ou personnel (question, absence à l'entraînement, etc.), les membres sont priés de contacter la personne concernée (dirigeant, maître d’armes) par téléphone ou mail.

Article 13.           Droit à l’image

Dans le cadre de la promotion des activités du club en particulier et de l’escrime en général, les adhérents sont susceptibles d’être filmés et/ou photographiés dans le cadre de leur pratique de l’escrime (en entraînement, stage, compétition). Ces images peuvent être amenées à être utilisées pour la communication interne ou externe (presse, site web, réseaux sociaux), en dehors de toute pratique commerciale.

L’adhésion au club entraîne l’accord de l’utilisation de ces images, dans ces contextes et dans ces usages, sans contrepartie financière.

Tout adhérent qui souhaiterait ne pas autoriser le club à diffuser des images dans lesquelles il apparaît de manière reconnaissable est invité à le signaler aux dirigeants. Une case dédiée est prévue à cet effet sur le formulaire d’inscription.

Les personnes qui ne souhaiteraient pas apparaître sur ces images doivent en avertir le bureau avant toute diffusion.

Article 14.       Approbation

Le présent règlement a été approuvé lors du Comité Directeur du 26/08/2024.  Un exemplaire est à disposition de tous sur simple demande et consultable sur le site internet du club.

Le Président.

Signature de l’adhérent (et de son responsable légal)